Revue

Revue

Dommages en série : les collectivités face à la hausse du coût des sinistres

Durant l’été 2023, des émeutes urbaines en France, à la suite de la mort d’un adolescent (Nahel) à Nanterre, touchent de nombreuses communes et génèrent des dégâts matériels considérables (600 millions d’euros à l’échelle nationale). Dans la foulée, et ce malgré l’ordonnance du gouvernement en date du 26 juillet visant à reconstruire les équipements publics endommagés, de nombreux assureurs décident de modifier ou résilier leurs contrats avec les collectivités territoriales, poussant les prix du marché à la hausse.

Les maires et les élus locaux tirent alors la sonnette d’alarme. Pour certains, cette hausse soudaine des coûts assurantiels exerce une pression supplémentaire difficilement soutenable sur leur budget déjà serré. Le maire d’Arcueil a ainsi vu sa franchise chez SMACL Assurances augmenter de 1 500 euros à deux millions d’euros en cas d’émeutes, et son indemnisation maximum annuelle être plafonnée à trois millions d’euros. Et il n’est pas le seul, puisque 150 maires ont reçu un avenant de la part de cette même société, historiquement spécialisée dans l’assurance des collectivités locales. D’autres ne trouvent même pas de nouveau prestataire pour se réassurer suite à la résiliation sèche de leur contrat par le géant Groupama. C’est le cas en Haute-Vienne où une vingtaine de communes ne parviennent pas à trouver de compagnie pour répondre à leurs appels d’offres. Au total, plus de 200 collectivités sont concernées par des résiliations [1].

Plusieurs facteurs expliquent la situation. D’abord, bien sûr, la multiplication des sinistres depuis le début des années 2000, avec des émeutes (banlieues en 2005, mort de Nahel en 2023), des mouvements populaires (notamment les « gilets jaunes ») et de nom...